Mentions légales – Conditions générales

1. Éditeur du site

Le site Le Repère du Bien-être est édité par :

Nom / Raison sociale :  En cours

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Téléphone : 

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Directeur de la publication : Nom du responsable légal

Forme juridique : Auto-entrepreneur

Numéro SIREN / SIRET :  En cours

Numéro TVA intracommunautaire :  En cours

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : 

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Site web : 

3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site Le Repère du Bien-être (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, vidéos, logiciels, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, toute représentation, toute modification, Toute publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Le Repère du Bien-être s’efforcede fournir des informations exactes et à jour, mais ne peut pas garantir l’exactitude, la complétude ou la mise à jour permanente des contenus.

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’éditeur n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers accessibles depuis ces liens.

L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.

5. Données personnelles

Les informations recueillies sur le site Le Repère du Bien-être sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données personnelles.

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6. Cookies

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7. Liens hypertextes

La mise en place de liens vers le site Le Repère du Bien-être est autorisée sous réserve de ne pas porter atteinte à l’image de celui-ci et de mentionner clairement sa source.

Tout lien hypertexte abusif ou trompeur pourra être supprimé sur simple demande.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit applicable au siège de l’éditeur. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort territorial de l’éditeur.

9. Contact

Pour toute question ou demande d’information concernant le site, vous pouvez nous écrire à :

Conditions gélnérales

1. Objet

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après « CGU ») encadrent l’accès et l’utilisation du site Le Repère du Bien-être (ci-après « le Site »). En accédant au Site, vous acceptez totalement et complètement ces CGU.

2. Éditeur et contact

Éditeur : 
Contact : 
Hébergeur : 

3. Accès au Site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d’interruptions, programmées ou non, pour maintenance ou cas de force majeure. Mon site modèle ne saurait pas être tenu responsable de toute indisponibilité.

4. Comptes et espaces membres (le cas échéant)

Vous vous engagez à fournir des informations exactes et à les tenir à jour.
La confidentialité de vos identifiants vous incombe. Toute activité réalisée via votre compte est réputée effectuée par vous.
Mon site modèle peut suspendre ou supprimer un compte en cas de non-respect des CGU.

5. Contenus publiés

Les informations disponibles sur le site ont un caractère informatif. Malgré le soin apporté à leur exactitude, Mon site modèle ne garantit ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreurs et décline toute responsabilité quant à l’usage qui pourrait en être fait.
Si le Site permet la publication de commentaires ou de contenus par les utilisateurs, vous vous engagez à respecter la loi et à ne pas publier de contenus illicites, diffamatoires, haineux, ou portant atteinte aux droits de tiers.

6. Propriété intellectuelle

Le Site et l’ensemble de ses éléments (textes, images, logos, marques, vidéos, codes, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, toute représentation, modification ou exploitation est interdite.
Les marques et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs.

7. Liens hypertexte

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. Le Repère du Bien-être n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La mise en place de liens vers le site est possible sous réserve de ne pas porter atteinte aux intérêts de Mon site modèle et de garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine du document.

8. Données personnelles

Le Repère du Bien-être  s’engage à traiter vos données personnelles conformément à la réglementation applicable (notamment le RGPD). Pour en savoir plus sur la collecte, l’usage, la durée de conservation et vos droits (accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité), veuillez consulter notre Politique de confidentialité ou nous contacter à privacy@

9. Cookies

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10. Responsabilité

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11. Publicité, partenariats et affiliation (le cas échéant)
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12. Modifications des CGU

Le Repère du Bien-être⁣ se réservele droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les versions mises à jour entrent en vigueur dès leur publication en ligne. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

13. Droit applicable & juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit applicable au siège de l’Éditeur. En cas de litige et à défaut d’accord amiable, les tribunaux matériellement et territorialement compétents seront saisis.

14. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, vous pouvez nous écrire à : contact[AT].

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